Les décisions du 05.12.16
Les Décisions du conseil municipal
Sont présents :
Mmes Marie-Hélène JEANJEAN, Claudine BARDIAUX, Aurélie TIRMARCHE, Juliette FAGHEL.
MM. Yannick HUMAIN,Vincent ANCELLIN, Pierre HUTTIN, Albert DUVAL, Philippe HERMANT, Jacques HICTER.
Sont absents :
MM. Christian AUBARD, Michel FUSIER-DELALANDE (excusé), Jean-Jacques RICHARD, Nicolas HECQ (procuration à Mme Claudine BARDIAUX).
Mme Cécile MILLET.
Secrétaire :
M. Yannick HUMAIN.
De modifier l'ordre du jour.
D'approuver le procès verbal du 23 septembre et du 17 octobre 2016.
De valider le rapport sur l'eau.
De compléter le règlement de l'eau.
D'autoriser Mme la maire và signer la convention ADICA pour mission d'assistance à maitrise d'ouvrage «réhabilitation du lotissement Croix Saint Claude ».
De donner un avis favorable pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).
De lancer l'étude pour la réalisation du nouveau lotissement.
De ne pas modifier le prix de vente du lot n°4 du lotissement ch Champ Genlis.
De compléter le règlement de la salle polyvalente.
De valider des modifications budgétaires.
D'autoriser Mme le maire à signer la demande d' un prêt complémentaire.
D'autoriser Mme le maire à signer la conventino avec Auchan.
D'autoriser Mme la maire à signer la convention avec le centre de gestion pour le tri et le classement des archives.
De modifier la délibération du 17 juin 2016 sur le lot n 14 du Champ Genlis.
D'autoriser Mme le maire à signer la convention de passage de véhicule sur des chemins ruraux avec l'A.F.R. et l'entreprise Valérian chargé de travaux sur l'autoroute.
De donner un accord de principe pour l'enfouissement des réseaux lors des prochains travaux de fibre optique chemin de fontaine et le C.V.O. n 1 de SAVY à DALLON.
De l'embauche d'un agent contractuel en remplacement d'un départ en retraite.
De la demande des médailles « jeunesse et sport ».
Suite au grillage de la station de pompage cisaillé, les agents communaux répareront la clôture.
Un élu informe Mme la maire:
Qu'un véhicule stationné rue du Stade gêne la circulation (manque de visibilité). Le nécessaire sera fait auprès du propriétaire.
Que l'interdiction de l'utilisation des produits phytonsanitaires par les communes est reportée à une date ultérieure.
Un élu demande qui doit entretenir les haies dans les chemins communaux. L'entretien est à la charge de la commune ou des riverains.
Le maire donne la parole à la fin du conseil; elle demande des renseignements au sujet de la vente d'une parcelle de terrain par la commune. Mme le maire répond que le conseil a annulé la délibération du 20 juin 2008 dû au problème d' évacuation des eaux pluviales du lotissement Berlemont en cas de forte pluie. Une décision définitive sera prise après que le conseil ait pris connaissance du projet «sécurisation et hydraulique rue de la liberté »
Commission «Action sociale » le 12 décembre 2016 à 19h.
voeux du Maire le 7 janvier à 16h30.
Mme le maire lève la séance à 23h10.
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