Les décisions du 17.06.16

Les Décisions du conseil municipal
 

Décisions prises lors du dernier conseil : 17 juin 2016.



Puce   Le maire ouvre la séance à 20h30.

Sont présents :

Puce  Mmes Marie-Hélène JEANJEAN, Claudine BARDIAUX, Cécile MILLET, Juliette FAGHEL.
Puce  Mrs Nicolas HECQ,Yannick HUMAIN,Vincent ANCELLIN,Jean-Jacques RICHARD, Pierre HUTTIN Philippe HERMANT, Albert DUVAL.

Sont absents :

Puce   Mr Jacques HICTER, Christian AUBARD (procuration à Mme Claudine BARDIAUX), Jean-jacques RICHARD, Michel FUSIER-DELALANDE Secrétaire :

Puce  Mr Yannick HUMAIN.

LE CONSEIL DÉCIDE:


Puce   De céder les parcelles C619 et C620 au budget lotissement.

Puce    De modifier le budget prévisionnel communal.

Puce   De voter le budget prévisionnel lotissement.

Puce   De réintégrer le lot N°4 du lotissement du Champ Genlis non vendu dans le patrimoine communal.

Puce   De modifier le budget de l'eau suite à une erreur sur une opération d'ordre.

Puce   D'adhérer au groupement de commandes en tant que membre pour l'achat de gaz naturel auprès de l'USEDA.

Puce   De mettre au paiement le dépôt de garantie du lot N°14 du lotissement du Champ GENLIS..

Puce   De demander les subventions FDS complémentaires "chaussée de Nesle et rue Maire".

Puce   De modifier et renouveler la convention avec Gaspar Demaret.

Puce   De retenir l'entreprise EUROVIA qui a remis la meilleur offre pour le marché d'appel d'offre "Chaussée de Nesle et rue Maire".

Puce   De retenir l'entreprise SAUR qui a remis la seule offre pour le marché "service eau".

LE MAIRE INFORME LE CONSEIL:


Puce   Que la caisse des Dépôts propose un prêt à taux zéro sur 15 ans pour les travaux d'isolation de l'école.

Puce  Qu'un diagnostic de sécurité, proposé par le conseil départemental, au niveau des entrées de l'agglomération est prévu lors du 4ème trimestre 2016 pour un projet en vue de sécuriser ces zones.

Puce   De l'état du dossier "nouveau lotissement".

Puce   Qu'à la rentrée, 70 enfants sont inscrits à l'école communale.

REUNIONS


Puce   Commission lotissement se réunira en juin


Mme le Maire lève la séance à 22h40.